juin 2023
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Réaliser des échanges parcellaires entre agriculteurs en Bretagne
De nombreux agriculteurs cultivent actuellement des parcelles dispersées au sein d'une ou plusieurs communes, ce qui entraîne des coûts de production supplémentaires, nuit au développement du pâturage, limite les rotations de cultures et entraîne une circulation importante sur les routes. Alors, pourquoi envisager l'échange de parcelles ?
6 bonnes raisons de procéder à des échanges de parcelles agricoles :
1. Économie de temps en réduisant les déplacements ;
2. Réduction des charges, notamment en diminuant la consommation de carburant, l'usure des pneus, et les besoins en remorques pour les travaux d'ensilage ;
3. Facilitation du pâturage et des rotations, optimisation de l'utilisation des déjections animales, de la fertilisation, de la protection des cultures ;
4. Favorisation de la transmission de l'exploitation ;
5. Amélioration de la sécurité en évitant les traversées de bourgs et d'agglomérations ;
6. Réduction des émissions de gaz à effet de serre.
L’intérêt de l’échange parcellaire dans sa consommation de carburant
Cette vidéo présente tout l’intérêt de réaliser des échanegs parcellaires. Elle prends en compte les différentes situation où l’on pourrait facilement économiser du carburant. Donc mieux pour son porte-monnaie et la planète.
400 litres
Parcourir 5,5 km pour 10 ha de maïs entraîne une consommation supplémentaire de 400 litres de carburant, de la récolte précédente à la confection du silo d'ensilage (Chambre du Calvados, 2007). En d'émissions de gaz à effet de serre (GES), cela équivaut à 1,12 tonne de CO2 rejetée dans l'atmosphère.
Quels sont les modes d'échange de parcelles ?
Il existe deux modalités d'échange de parcelles :
• Échange en propriété : il s'agit d'un acte bilatéral ou multilatéral entre propriétaires. Il est définitif et officiellement enregistré par un acte notarié. Lorsque les terres sont louées, le bail est transféré aux nouvelles parcelles.
• Échange en jouissance : il s'agit d'un contrat entre exploitants, qu'ils soient locataires ou propriétaires. Il ne remet pas en cause la propriété du bien. L'échange est temporaire, limité à la durée du bail et peut être reconduit. Le propriétaire des parcelles échangées doit être informé du projet d'échange.
Dans les deux cas, il n'est pas obligatoire de classer les terres, comme dans le cadre d'une procédure d'aménagement foncier agricole et forestier. Les deux parties décident ensemble des modalités d'échange.
RDV des juristes - Les échanges parcellaires, éléments de base juridique en matière d’échanges parcellaires
Dans cette vidéo, pour chaque modalité d’échanges (en jouissance ou en propriété), les modalités pratiques pour les mettre en œuvre sont expliquées par une juriste : démarche avec le notaire, propriétaire, bail, déclaration PAC, …
Témoignage : "Il faut oser en discuter avec ses voisins"
Lorsque l’on souhaite optimiser le pâturage en système bovin, au-delà des aménagements parcellaires évoqués précédemment, il est intéressant de se pencher sur les possibilités de réorganiser le foncier dans son secteur. L’échange parcellaire peut en effet permettre de récupérer des parcelles autour des bâtiments. Jean-Marc Lanoé, agriculteur à Lanfains témoigne.
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